DELIBERATION N° 2017-75 - APPROBATION DE LA REVISION GLOBALE DU PLAN LOCAL D'URBANISME

DELIBERATION N° 2017-76 - REDEFINITION DU CHAMP D'APPLICATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

 

PLAN LOCAL D’URBANISME

 

 I- RAPPORT DE PRÉSENTATION

1.1 Introduction et diagnostic

1.2 Etat initial de l’environnement

pages 1-1112-25, 26-35, 36-4142-5152-6566-7576-93

1.3 Explication  des choix et exposé des motifs

EVALUATION ENVIRONNEMENTALE

Partie 1. Analyse du projet

pages 1-5051-100101-150151-187.

Partie 2. Analyse des incidences

Partie 3. Résumé non technique

II- PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES

III - ORIENTATION D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

IV – REGLEMENT

4.1 Le règlement

4.2 Plan de zonage Nord-Ouest

4.3 Plan de zonage Sud-Ouest

4.4 Plan de zonage Nord-Est

4.5 Plan de zonage Sud-Est

4.6 Plan de zonage Centre

4.7 Plan de zonage Centre bourg

V – LES ANNEXES

5.1 Servitudes d’utilité publique

Liste des Servitudes d’Utilité Publique

Carte des Servitudes d’Utilité Publique

Arrêté portant inscription au titre des monuments historiques des étangs de l'abbaye de Grandmont et de leur réseau hydraulique

5.2 Périmètres

Notice

Plan des périmètres

5.3 Réseaux d’eau et d’assainissement et systèmes d’élimination des déchets

Notice

Plan du réseau d’eau potable

Plan du réseau d’assainissement

Schéma directeur d’assainissement planche  Nord-Est

Schéma directeur d’assainissement planche  Sud-Est

Schéma directeur d’assainissement planche  Nord-Ouest

Schéma directeur d’assainissement planche  Sud-Ouest

5.4 Annexes complémentaires

5.5 Lexique d'urbanisme

 

 

Mentions légales e-media-control Place de l’Hôtel de Ville 87240 AMBAZAC 05 55 56 61 45 Contact